Diaporama des vœux du Maire du samedi 25 janvier 2020
Vous pouvez visionner, ci-dessous, le diaporama des vœux du Maire.
Diaporama des vœux du Maire du samedi 26 janvier 2019
Vous pouvez visionner, ci-dessous, le diaporama des vœux du Maire.
Pour consulter le bulletin municipal, cliquez sur le lien : https://www.calameo.com/read/004709788e9595acfe6cd
Diaporama des vœux du Maire 27 janvier 2018
Vous pouvez visionner, ci-dessous, le diaporama des vœux du Maire.
Flash Infos printemps 2017
http://www.calameo.com/accounts/5240134
Diaporama des vœux du Maire 28 janvier 2017
Vous pouvez visionner, ci-dessous, le diaporama des vœux du Maire.
Bulletin municipal 2016
Pour consulter le bulletin municipal, cliquez sur le lien : https://www.facebook.com/stsigismond
Diaporama des vœux du Maire 30 janvier 2016
Pour consulter le diaporama des vœux du Maire, cliquez sur le lien : https://fr-fr.facebook.com/stsigismond
Bonne lecture
Tous les transports du 74 en un clic
http://www.mobicime.hautesavoie.fr/fr/
Arrêté de reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle – mouvement de terrain lieu-dit l’Alluet :
arrete de reconnaissance de l’etat de catastrophe naturelle_mouvement de terrain lieu-dit l’Alluet
Plan de prévention des risques naturels :
Comptes rendus SIVU d’Agy
Pour les consulter, cliquez sur le lien ci-dessus.
Comptes rendus SIVU des Fontaines
Pour les consulter, cliquez sur le lien ci-dessus.
Comptes rendus CCAS
Le Plan Local d’Urbanisme (PLU)
Pour consulter les documents, cliquez sur lien ci-dessus.
Institution du droit de préemption urbain
Pour consulter les documents, cliquez sur lien ci-dessus.
Elaboration du zonage assainissement – approbation
Le zonage d’assainissement approuvé est applicable sur le territoire de la commune de Saint-Sigismond à partir du 23 mai 2013.
La délibération et le plan de zonage sont consultables en cliquant sur les liens ci-dessous .
L’ensemble du dossier est à votre disposition en mairie aux jours et heures habituels d’ouverture et à la Prefecture.
deliberation approbation du zonage d’assainissement
Modification du schéma départemental de gestion cynégétique et de l’arrêté départemental de sécurité publique
A l’issue d’une réflexion de plusieurs mois avec Monsieur le Préfet de la Haute-Savoie, un certain nombre de dispositions viennent d’être entérinées et modifient le schéma départemental de gestion cynégétique et l’arrêté départemental de sécurité publique.
Cliquez sur les liens ci-dessous :
Fédération départementale des chasseurs de Haute-Savoie
Synthèse informations aux administrés
Fédération des chasseurs de Haute-Savoie : http://www.chasseurs74.fr/accueil
Publications diverses
Cliquez sur les liens ci-dessous pour les consulter.
Arrêté lutte contre les bruits du voisinage
Arrête sur l’élagage des arbres et des haies en bordure de voies publiques – PPA
Interdiction de brûlage des déchets verts
Arrêté interdisant la divagation des chiens et des chats