Informations éditeur

Le site www.saint-sigismond.fr est géré par le service Communication de la commune de Saint-Sigismond. L’animation éditoriale et les mises à jour du site sont assurées par les webmestres du service Communication en liaison avec l’ensemble des directions de la commune.

Directeur de la publication : Eric MISSILLIER, Maire.

Pour toute suggestion, information, réaction concernant ce site, n’hésitez pas à écrire au webmestre :

• par voie électronique : Ecrire au Maire
• par voie postale : Service Communication – Mairie de Saint-Sigismond – Place de la Lyre – 74300 Saint-Sigismond
• par téléphone : 04 50 34 27 49

 Droit d’auteur et reprise du contenu mis en ligne

Sous réserve des exceptions légales, tous les contenus présents sur le site municipal sont couverts par le droit d’auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l’accord de l’auteur en vertu de l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les différents contenus présents sur le site :

Tous les contenus écrits et/ou mis en ligne par la rédaction du site www.saint-sigismond.fr ne peuvent être reproduits librement sans l’autorisation de leur auteur.

Toute demande de représentation ou reproduction intégrale ou partielle doit être adressée à :

Mairie de Saint-Sigismond
Place de la Lyre
74300 Saint-Sigismond

ou par courrier électronique

Si la commune a autorisé la reproduction d’un contenu, il est obligatoire de l’assortir de :
– la mention Article paru sur le site www.saint-sigismond.fr. Cette mention pointera grâce à un lien hyper-texte directement sur le contenu.
– la mention “Droits réservés”, à la fin de chaque contenu repris.

Toutes les photographies, vidéos, infographies et autres éléments techniques et graphiques disponibles sur le site www.saint-sigismond.fr sont couverts par des droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation partielle ou totale pour quelque usage que ce soit est interdite sans l’accord préalable des titulaires de droits.

Toute demande de mise en relation avec l’auteur d’une photographie, vidéo ou autre élément technique et graphique publié sur ce site devra être adressée à :

Mairie de Saint-Sigismond
Service Communication
Place de la Lyre
74300 Saint-Sigismond

ou par courrier électronique

Traitement des données personnelles

Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un mail au correspondant informatique et libertés (CIL) et en justifiant de votre identité.

Il vous est également possible d’envoyer un courrier à l’adresse suivante :

Mairie de Saint-Sigismond
Service Communication
Place de la Lyre
74300 Saint-Sigismond

Informations hébergeur

Le site www.saint-sigismond.fr est hébergé par la société Infomaniak Network :

Société anonyme au capital de 102 000 CHF
RCS Genève n° CH-660.0.059.996-1
Siège Social : 26, Avenue de la Praille – 1227 Carouge / Genève – SUISSE
Téléphone : 0811 14 30 70
Site internet : https://www.infomaniak.ch/

Réalisation du site

ALP’INFOR SARL – Création site internet
49 rue de Messy – 74 300 CLUSES – FRANCE
Téléphone : 04 50 18 08 80
www.alpinfor.com